ACCORD DE LICENCE DE LOGICIEL AUTODESK.
Langue: français (Belgique)
 
IMPORTANT, VEUILLEZ LIRE CECI EN PRIORITE. CECI EST UN ACCORD DE LICENCE.

AUTODESK ACCEPTE DE VOUS DELIVRER UNE LICENCE D'EXPLOITATION DU LOGICIEL CI-JOINT SEULEMENT SOUS LA CONDITION DE VOTRE ACCEPTATION DE TOUS LES TERMES CONTENUS DANS LE PRESENT ACCORD DE LICENCE AINSI QUE DE TOUS AUTRES TERMES DE LICENCE UNIQUE OU SUPPLEMENTAIRE CI-INCLUS (L'"ACCORD").

VEUILLEZ LIRE LES TERMES ET CONDITIONS DU PRESENT ACCORD AVEC ATTENTION AVANT DE SELECTIONNER LE BOUTON "I ACCEPT" ("J'ACCEPTE") EN BAS DE LA PAGE. VEUILLEZ UTILISER LA BARRE DEROULANTE SUR VOTRE DROITE POUR LIRE LE RESTE DU PRESENT ACCORD. IL VOUS EST POSSIBLE D'IMPRIMER LE PRESENT ACCORD EN SELECTIONNANT "PRINT" ("IMPRIMER") CI-DESSOUS. EN SELECTIONNANT LE BOUTON "I ACCEPT" ("J'ACCEPTE"), VOUS ACCEPTEZ D'ETRE TENU PAR TOUS LES TERMES DE L'ACCORD DE LICENCE, ET LE LOGICIEL SERA INSTALLE.

SI VOUS NE SOUHAITEZ PAS ETRE TENU PAR LE PRESENT ACCORD DE LICENCE, ET QUE VOUS N'EN ACCEPTEZ PAS TOUS LES TERMES ET CONDITIONS, SELECTIONNEZ "I REJECT" ("JE REFUSE") CE QUI ANNULERA LE CHARGEMENT DU LOGICIEL. AFIN D'OBTENIR LE REMBOURSEMENT INTEGRAL, RETOURNEZ LE LOGICIEL SOUS LES TRENTE (30) JOURS A COMPTER DE LA DATE DE L'ACHAT, A L'ENDROIT OU VOUS L'AVIEZ ACQUIS CONFORMEMENT A LA POLITIQUE DE RETOUR CORRESPONDANTE. AFIN D'OBTENIR LE REMBOURSEMENT INTEGRAL DU LOGICIEL TELECHARGE, SOUS LES TRENTE (30) JOURS A COMPTER DE LA DATE DE L'ACHAT, RETOURNEZ UNE LETTRE DE DESTRUCTION, DUMENT REMPLIE, DISPONIBLE AUPRES DU VENDEUR EN LIGNE CHEZ LEQUEL VOUS AViEZ ACHETE LE LOGICIEL.

VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL ATTESTE EGALEMENT DE VOTRE ACCEPTATION DES TERMES DE CET ACCORD.

LA COPIE OU L’UTILISATION DU LOGICIEL OU DE SA DOCUMENTATION EN DEHORS DES CAS PREVUS PAR LE PRESENT ACCORD N’EST PAS AUTORISEE ET CONSTITUE UNE INFRACTION AUX LOIS SUR LE DROIT D'AUTEUR ET LA PROTECTION JURIDIQUE DES PROGRAMMES D’ORDINATEUR. EN CAS DE COPIE OU D’UTILISATION NON-AUTORISEE PAR AUTODESK DE CE LOGICIEL OU DE SA DOCUMENTATION, VOUS POURRIEZ ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES CAUSES A AUTODESK ET FAIRE L'OBJET DE SANCTIONS PENALES.
REMARQUE :	SI CETTE COPIE DU LOGICIEL EST DESIGNEE COMME UNE COPIE D’EVALUATION OU DE DEMONSTRATION, LES DEUX PARAGRAPHES SUIVANTS VOUS CONCERNENT EGALEMENT:
CE LOGICIEL N’EST DISPONIBLE QUE POUR UNE PERIODE D’ESSAI DE 30 JOURS, SAUF MENTION ECRITE DU CONTRAIRE DE LA PART D’AUTODESK. POUR ETENDRE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL, VOUS DEVEZ CONTACTER AUTODESK OU UN REVENDEUR AGREE AUTODESK POUR PAYER LE PRIX ET RECEVOIR VOTRE CODE D’AUTORISATION OU UNE NOUVELLE COPIE PAYEE INTEGRALEMENT VOUS DONNANT LE DROIT AUX DROITS DE LICENCE COMMERCIALE ACCORDES CI-DESSOUS.

PENDANT LA PERIODE D’ESSAI, VOUS NE POUVEZ UTILISER UNE COPIE DU LOGICIEL QUE POUR L’EVALUER. L’UTILISATION PENDANT LA PERIODE D’ESSAI A TOUTE AUTRE FIN, Y COMPRIS L’ANALYSE CONCURRENTIELLE OU L’UTILISATION COMMERCIALE, EST TOTALEMENT INTERDITE. APRES VOTRE ACHAT OBTENTION D’UNE LICENCE POUR CE LOGICIEL, L’UTILISATION DE CE LOGICIEL N’EST PLUS SUJETTE AUX RESTRICTIONS CI-DESSUS.
REMARQUE :	SI CETTE COPIE DU LOGICIEL EST SOUMISE A UNE LICENCE A DUREE FIXE OU LIMITEE, OU ENCORE A UNE LICENCE EN LOCATION, LE PARAGRAPHE SUIVANT EST EGALEMENT APPLICABLE:
CE LOGICIEL EST DISPONIBLE PENDANT LA PERIODE FIXE POUR LAQUELLE VOUS AVEZ PAYE. IL CESSERA DE FONCTIONNER AU TERME DE CETTE PERIODE. TOUTE UTILISATION DU LOGICIEL APRES LA FIN DE CETTE PERIODE, AINSI QUE TOUTE TENTATIVE DE CONTOURNEMENT DE LA FONCTION DE DESACTIVATION DU LOGICIEL, CONSTITUERA UNE INFRACTION A CET ACCORD ET PEUT EGALEMENT CONSTITUER UNE INFRACTION AUX LOIS RELATIVES COPYRIGHT.

1.	OCTROI DE LICENCE.  

La société Autodesk, Inc. (ci-après "Autodesk") vous accorde une licence non exclusive et non transférable permettant d'utiliser, aux conditions et modalités du présent Accord, le programme informatique joint (ci-après "le Logiciel"), son manuel et sa documentation d'accompagnement imprimée, en ligne ou électronique (ci-après "la Documentation") avec un équipement dont vous êtes propriétaire ou qui est sous votre contrôle. Le présent Accord n'autorise l’installation et l'utilisation du Logiciel à un moment donné que par un seul utilisateur sur un seul ordinateur situé à un emplacement donné.

Version réseau: si ce Logiciel est une version réseau, vous êtes autorisé à l'utiliser uniquement sur un réseau protégé, pour vos besoins commerciaux internes, avec l’outil de Gestion de Licence Autodesk et vous pouvez installer le Logiciel sur un serveur unique sur un seul site auquel on peut accéder à l’aide d’autres ordinateurs ou sur un ordinateur individuel utilisé comme une installation à usagers multiples dans l’un des deux cas de figure ci-dessous : 

(i)	si une seule personne à la fois (1) peut utiliser le Logiciel, de sorte que plusieurs individus peuvent accéder au Logiciel ou l’utiliser, mais uniquement l'un après l'autre 

(ii)	si le nombre d'utilisateurs simultané est supérieur à un (1), vous devez verser des frais de licence supplémentaires pour chaque utilisateur simultané supplémentaire. 

Utiliser le Logiciel ou tout dispositif réduisant le nombre d’ordinateurs/de dispositifs ayant accès au Logiciel lorsqu’il est utilisé dans une configuration de serveur ne réduit pas le nombre de licences requises.
Versions destinées à l’enseignement: s'il s'agit de la Version de ce Logiciel destinée à l’enseignement, elle ne peut être utilisée qu'à des fins d'instruction et d’apprentissage personnel, à l'exclusion de toute autre fin. Les Versions destinées à l’enseignement ne peuvent pas être utilisées à des fins commerciales, professionnelles ou lucratives.
Version d’essai:  si ce Logiciel est identifié comme démonstration, essai ou version NFR, vous ne pouvez l’utiliser que pour un essai et une démonstration de nature commerciale. Vous ne pouvez pas l’utiliser à des fins d’analyses commerciales ou à des fins commerciales, professionnelles ou lucratives.

Copie de Sauvegarde: quelle que soit la version du Logiciel que vous vous procurez, vous ne pouvez réaliser qu'une seule copie d'archive (de sauvegarde) du Logiciel. Cette copie d'archive ne peut être installée sur aucun autre ordinateur, sauf si cet ordinateur est une sous-unité du disque dur géré par un serveur auquel seul l'utilisateur autorisé a accès. En toute hypothèse, la copie d'archive ne pourra pas être utilisée ou installée tant qu'une autre copie du Logiciel restera installée sur un autre ordinateur. Si la Documentation est sous forme imprimée, il est interdit d'en faire une copie. Si la Documentation est sous forme électronique, vous ne pouvez pas la copier sous forme électronique, toutefois vous pouvez en faire imprimer un (1) exemplaire, dont la reproduction est alors interdite.
Installation additionnelle:  sauf pour les Versions destinées à l’enseignement et aux étudiants et pour les versions d’essai, une seconde copie du Logiciel peut être faite sur le disque dur d'un second ordinateur que vous possédez ou qui se trouve sous votre contrôle pour autant que (1) la copie originale et la seconde copie ne soient utilisées que par la même personne ; (2) la seconde copie ne soit installée et utilisée que sur soit (i) pour les versions réseau, un serveur redondant qui rend le logiciel disponible uniquement lorsque votre serveur principal sur lequel votre serveur est installé ne peut être utilisé, ou (ii) un ordinateur bloc-notes, un ordinateur privé ou un autre ordinateur, qui ne soit pas un serveur, et situé à un autre endroit que votre lieu de travail habituel afin de vous permettre d’effectuer du travail même lorsque vous ne vous trouvez pas sur votre lieu de travail habituel ; (3) une seule copie du Logiciel soit utilisée à la fois ; (4) la seconde copie du Logiciel soit exclusivement utilisée avec, le cas échéant, le dispositif de protection contre les copies fourni avec le Logiciel; (5) que le Logiciel ne soit pas donné sous licence et/ou marqué comme étant une version destinée à l’enseignement ou aux étudiants..

Versions évoluées (Upgrades): si le présent Logiciel vous est donné sous licence à titre de version évoluée (upgrade) d'un Logiciel («Nouvelle Version») dont vous déteniez préalablement une licence («Ancienne Version»), vous devez détruire toutes les copies de l'Ancienne Version y compris celles résidant sur votre unité de disque dur, et sur demande d’Autodesk, restituer toute documentation à Autodesk ou à l’un de ses revendeurs agréés et dans les soixante (60) jours de votre acquisition de la Nouvelle Version. Autodesk se réserve le droit de vous demander de produire des preuves satisfaisantes de la destruction de l’Ancienne Version. Si Autodesk ou un tiers autorisé en relation avec le Logiciel qui vous est donné sous licence vous fournit un logiciel supplémentaire pour mettre à jour ou étendre le logiciel, celui-ci est soumis aux termes et conditions du présent Accord de Licence, sauf stipulation autre lors de la livraison.
Nonobstant ce qui précède, vous pouvez conserver, et n’êtes pas obligé de détruire l’Ancienne Version, et utiliser l’Ancienne Version uniquement si nécessaire aux fins (1) d’installer la Nouvelle Version sous licence ici et (2) à des fins d’archivage (sauvegarde) pour réinstaller la Nouvelle Version sous licence ici si l’installation initiale échoue. Vous ne pouvez en aucun cas exploiter l’Ancienne Version.
Code d'autorisation: si le Logiciel requiert un code d'autorisation, vous devez procéder à l'enregistrement de votre achat du Logiciel auprès d'Autodesk, afin qu'un code d'autorisation vous soit attribué et Autodesk conservera vos renseignements concernant l’enregistrement selon les termes de sa politique de confidentialité.

Durée de la licence:  Selon les termes et modalités du présent Accord, la licence servant à utiliser le Logiciel est octroyée pour une période illimitée, sauf si le logiciel est désigné comme licence à durée fixe ou limitée, ou encore d'une licence en location limitée et pour un tel cas, la période de licence doit être la période pour laquelle vous avez payé.

SEULEMENT POUR LES VERSIONS DESTINEES AUX ETUDIANTS (UTILISATION DE DEUX ANS):

1.	OCTROI DE LICENCE.

La société Autodesk, Inc. (ci-après "Autodesk") vous accorde une licence non exclusive et non transférable permettant d'utiliser, aux conditions et modalités du présent Accord, le programme informatique joint (ci-après "le Logiciel"), son manuel électronique et sa documentation d'accompagnement imprimée, en ligne ou électronique (ci-après "la Documentation") avec un équipement dont vous êtes propriétaire ou qui est sous votre contrôle pour une période indiquée sur l’emballage et commençant à la date d'installation du Logiciel. Le présent Accord n'autorise l’installation et l'utilisation du Logiciel à un moment donné que par un seul utilisateur sur un ordinateur situé à un emplacement donné. L’utilisation de ce Logiciel au-delà de la période stipulée sur l’emballage ou toute tentative de désactiver la fonction de contrôle de la période d’utilisation est une utilisation non autorisée et constitue une violation de cet Accord et des lois sur le droit d’auteur et la protection juridique des programmes d’ordinateur.

Ce Logiciel est une version destinée aux étudiants et ne peut être utilisé que par un étudiant en vue de l’obtention de son diplôme, ou par un membre de la faculté ou du personnel des institutions visées ci-après,  qui se l’est procuré ET seulement pour étudier et apprendre et non pas pour des fins commerciales, professionnelles ou lucratives. Les versions destinées aux étudiants du Logiciel ne peuvent pas être obtenues ou utilisées par une institution destinée à l’enseignement dans un environnement de laboratoire à des fins d’instruction. On entend par étudiant une personne actuellement inscrite dans un établissement d'enseignement secondaire ou un étudiant inscrit à au moins trois (3) unités de valeur d'un programme permettant d'obtenir un diplôme ou étant en mesure de confirmer son inscription à un programme universitaire d'au moins neuf (9) mois permettant d'obtenir un certificat. 

Copie de sauvegarde: vous ne pouvez réaliser qu'une seule copie d'archive (de sauvegarde) du Logiciel. Cette copie d'archive ne peut être installée sur aucun autre ordinateur, sauf si cet ordinateur est une sous-unité du disque dur géré par un serveur auquel seul l'utilisateur autorisé a accès. En toute hypothèse, la copie d'archive ne pourra pas être utilisée ou installée tant qu'une autre copie du Logiciel restera installée sur un autre ordinateur. Si la Documentation est sous forme imprimée, il est interdit d'en faire une copie. Si la Documentation est sous forme électronique, vous pouvez en faire imprimer un (1) exemplaire, dont la reproduction est alors interdite.
Versions évoluées (Upgrades): ce Logiciel ne peut pas bénéficier de versions évoluées.
Code d'autorisation: si le Logiciel requiert un code d'autorisation, vous devez procéder à l'enregistrement de votre achat de ce Logiciel auprès d'Autodesk, afin qu'un code d'autorisation vous soit attribué et Autodesk conservera vos renseignements d’enregistrement en vue de la gestion de sa clientèle selon sa politique de confidentialité.

REMARQUE: TOUTES LES AUTRES DISPOSITIONS DE CET ACCORD S’APPLIQUENT A TOUTES LES VERSIONS DE CE LOGICIEL.

2.	RESTRICTIONS.

Il vous est interdit de:

1.	copier ou utiliser le Logiciel ou la Documentation sauf dans les limites autorisées par le présent Accord.

2.	procéder à une ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le Logiciel sauf dans la mesure autorisée par la loi lorsque cela s'avère indispensable pour obtenir les informations nécessaires pour assurer l'interopérabilité d'un programme créé de manière indépendante avec le Logiciel ou avec un autre programme, et que ces informations ne sont pas déjà facilement et aisément accessibles auprès d'Autodesk ou de tiers. Ces informations sont considérées comme étant déjà facilement et aisément accessibles, et dans ce cas, il vous est interdit de procéder à une ingénierie inverse, de décompiler ou de désassembler le Logiciel, s'il est possible d'acquérir ces informations en concluant une licence de kit de réalisateur de Logiciel Autodesk.

3.	distribuer, louer, prêter, vendre, octroyer une sous-licence ou transférer de quelque autre manière à un tiers tout ou partie du Logiciel, de la Documentation ou des droits accordés au titre de la présente licence sans le consentement préalable écrit d'Autodesk.

4.	installer ou utiliser le Logiciel sur l’Internet y compris, sans limitation, l’utilisation en relation avec l’hébergement de sites Internet ou tout service similaire, ou permettre à des tiers d'accéder au Logiciel via Internet sur votre ordinateur ou d'une autre manière.

5.	supprimer, altérer ou rendre illisible toute mention des droits d'Autodesk, ainsi que toute désignation ou marque figurant sur le Logiciel ou sur la Documentation.

6.	modifier, traduire, adapter, arranger ou créer des œuvres dérivées fondées sur le Logiciel ou la Documentation, dans quelque but que ce soit.

7.	utiliser un équipement, dispositif, Logiciel ou autre moyen quelconque conçu pour désactiver ou éliminer toute forme de protection contre les copies utilisées par Autodesk en liaison avec le Logiciel ou utiliser le Logiciel avec tout code d'autorisation, numéro de série ou système de protection contre les copies non livré par Autodesk directement ou par un Revendeur Autodesk Agréé. 

8.	exporter le Logiciel et la Documentation en violation des lois des Etats Unis d’Amérique ou d’autres lois nationales en matière de contrôle des exportations.

9.	utiliser le Logiciel y compris, mais non limité à, une version réseau, ou la Documentation en dehors du pays d’achat, à moins que le Logiciel et la Documentation ne soient achetés dans l’Espace Economique Européen (“E.E.E“), auquel cas l’utilisation dans l’ensemble de l’E.E.E est permise.

3.	DROITS D'AUTEUR.

Autodesk et ses donneurs de licence demeurent propriétaires et détenteurs du titre et des droits d'auteur du Logiciel et de la Documentation, de tout matériel l'accompagnant s’il en existe et de toute copie que vous pourriez en avoir fait. La structure, l’organisation et le code du Logiciel sont des secrets commerciaux de valeur qui constituent la propriété d’Autodesk et de ses donneurs de licence. L'établissement de copies du Logiciel ou de la Documentation sans autorisation ou le non respect des restrictions ci-dessus entraîne la résiliation automatique du présent Accord. Cet Accord ne vous octroie aucun droit de propriété intellectuelle.
4.	GARANTIE GLOBALE LIMITEE. 
Autodesk garantit que le Logiciel assure les options et les fonctions décrites de manière générale dans la Documentation, et que les supports sur lesquels le Logiciel est fourni, s’il en existe, et la Documentation relative au Logiciel sont exempts de défauts de matériel et de réalisation dans le cadre d'un usage normal. A L'EXCEPTION DES GARANTIES LIMITEES EXPRESSES CI-DESSUS, AUTODESK N'OCTROIE ET VOUS NE RECEVEZ AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE, IMPLICITE, LEGALE , OU DECOULANT D'UNE QUELCONQUE COMMUNICATION AVEC VOUS. EN OUTRE, AUTODESK REJETTE SPECIFIQUEMENT TOUTE AUTRE GARANTIE, NOTAMMENT LA GARANTIE IMPLICITE QUE LE PRODUIT EST DE QUALITE LOYALE OU MARCHANDE OU CONVIENT A UN BUT PARTICULIER. AUTODESK NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL POURRA ETRE EXPLOITE SANS ERREUR NI INTERRUPTION. Les exclusions ci-dessus peuvent ne pas vous concerner comme certaines juridictions ne permettent pas l’exclusion des garanties s’y appliquant. En plus des droits de garantie ci-dessus, il se peut que vous ayez d’autres droits qui varient d’une juridiction à l’autre.

Au titre des garanties données dans cet Accord, votre seul recours et le seul engagement d'Autodesk consistent, au choix d'Autodesk, à tenter de corriger les erreurs ou d'y remédier, à remplacer le support s’il existe, et la Documentation défectueux ou à rembourser le prix d’achat et à résilier la licence. Ce recours implique la restitution du support ou de la Documentation défectueux, accompagné d'une copie de votre preuve de paiement, à votre bureau local d'Autodesk ou au revendeur Autodesk agréé auprès duquel il a été obtenu, dans les nonante (90) jours suivant la date de sa livraison.
5.	EXCLUSION DE RESPONSABILITE.

LES LOGICIELS DE CONCEPTION ASSISTEE PAR ORDINATEUR ET LES AUTRES LOGICIELS TECHNIQUES SONT DES INSTRUMENTS DESTINES A ETRE UTILISES UNIQUEMENT PAR DES PROFESSIONNELS DUMENT FORMES. ILS NE REMPLACENT PAS VOTRE JUGEMENT PROFESSIONNEL. LES LOGICIELS DE CONCEPTION ASSISTEE PAR ORDINATEUR ET LES AUTRES LOGICIELS TECHNIQUES SONT DESTINES A CONTRIBUER A LA CONCEPTION D'UN PRODUIT ET NE VISENT PAS A REMPLACER DES ESSAIS INDEPENDANTS PORTANT SUR LA RESISTANCE DU PRODUIT, SA SECURITE ET SON UTILITE. EN RAISON DE LA GRANDE DIVERSITE DES APPLICATIONS POTENTIELLES DU LOGICIEL, CELUI-CI N'A PAS ETE TESTE DANS TOUTES LES SITUATIONS D'UTILISATION POSSIBLES. AUTODESK N'EST AUCUNEMENT RESPONSABLE DES RESULTATS OBTENUS GRACE A L'UTILISATION DU LOGICIEL. IL INCOMBE AUX PERSONNES UTILISANT LE LOGICIEL D'EN ASSURER LA SUPERVISION, LA GESTION ET LE CONTROLE. CETTE RESPONSABILITE INCLUT, NOTAMMENT MAIS N’EST PAS LIMITEE A, LA DETERMINATION DES UTILISATIONS APPROPRIEES DU LOGICIEL AINSI QUE LA SELECTION DU LOGICIEL ET DES AUTRES PROGRAMMES EN VUE DE PARVENIR AUX RESULTATS ESCOMPTES. IL INCOMBE EGALEMENT AUX PERSONNES UTILISANT LE LOGICIEL D'ETABLIR DES  PROCEDURES INDEPENDANTES ADEQUATES POUR TESTER LA FIABILITE  ET LA PRECISION DE TOUTE SORTIE DE PROGRAMME, NOTAMMENT DE TOUS LES ELEMENTS CONCUS GRACE A L'UTILISATION DU LOGICIEL.
6.	LIMITATION DE RESPONSABILITE.
AUTODESK ET SES CONCEDANTS DE LICENCE NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DES PERTES OU PREJUDICES QUELCONQUES, NOTAMMENT DES PERTES DE DONNEES, MANQUES A GAGNER, FRAIS DE PROTECTION OU AUTRES PREJUDICES PARTICULIERS, PREVISIBLES OU IMPREVISIVLES, DIRECTS OU INDIRECTS DECOULANT DE L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DE LA DOCUMENTATION OU DE L'IMPOSSIBILITE DE LES UTILISER, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET AU TITRE DE N'IMPORTE QUELLE THEORIE DE LA RESPONSABILITE. CETTE LIMITATION S'APPLIQUE MEME SI AUTODESK OU UN REVENDEUR AUTODESK QUELCONQUE A ETE AVISE DE LA POSSIBILITE DE TELLES PERTES OU DE TELS PREJUDICES. VOUS RECONNAISSEZ QUE LA REDEVANCE DE LICENCE TIENT COMPTE DE CETTE ATTRIBUTION DU RISQUE.

AUTODESK DECLINE TOUTE RESPONSABILITE, DE QUELQUE NATURE QU'ELLE SOIT, EN CAS DE PERTE OU DE VOL DU LOGICIEL OU DU SYSTEME DE PROTECTION CONTRE LES COPIES LIVRE AVEC LE LOGICIEL. EN PARTICULIER, AUTODESK N'ASSUME AUCUNE OBLIGATION DE REMPLACER UN LOGICIEL OU SYSTEME/CODE DE PROTECTION CONTRE LES COPIES PERDU OU VOLE. IL INCOMBE A VOUS SEUL DE PRENDRE LES MESURES DE PRECAUTION CONTRE LA PERTE OU LE VOL DE TOUT LOGICIEL OU SYSTEME/CODE DE PROTECTION CONTRE LES COPIES, ET DE PROTEGER VOTRE INVESTISSEMENT PAR UNE ASSURANCE OU PAR TOUT AUTRE MOYEN.

Les limitations ci-dessus peuvent ne pas vous concerner car certaines juridictions ne permettent pas la limitation ou l’exclusion de responsabilité concernant les incidents ou les dEgAts consEquents. 

7.	DROITS LIMITES POUR LES CLIENTS DU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS.

Ce Logiciel et sa Documentation sont fournis avec des droits limités pour les clients du gouvernement des Etats-Unis. L'utilisation, la duplication ou la communication par le gouvernement des Etats-Unis sont sujettes à restriction comme stipulé dans les documents applicables FAR 52.227-19 (Commercial Computer Software-Restricted Rights) et NASA FAR supplément 1852.227-86 (Commercial Computer Software Licensing). Le fabricant est la société Autodesk, Inc., 111 McInnis Parkway, San Rafael, California 94903.

8.	DISPOSITIONS GENERALES. 

A.	Le présent Accord et la licence accordée par la présente seront résiliés de plein droit et sans préavis ni action de la part d'Autodesk si vous, preneur de licence, faites l'objet d'une procédure de mise en faillite ou d'une mesure de liquidation. 

B.	Le présent Accord n'est pas régi par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente de marchandises. Le présent Accord est soumis au droit belge, à l’exclusion des règles de conflits de lois. Le présent Accord constitue l'intégralité de l'accord entre les parties et prime sur toute autre communication ou publicité concernant le Logiciel et la Documentation. 

C.	Si une disposition quelconque du présent Accord s'avère nulle ou inapplicable, les autres conditions du présent Accord demeurent totalement en vigueur, et les parties négocieront de bonne foi une clause alternative valable  se rapprochant autant que possible dans ses effets de la disposition jugée nulle ou inapplicable.

D.	Certaines utilisations de MPEG-2, et des produits logiciels connexes, peuvent faire l’objet d’une licence tierce. Contactez MPEG LA (www.mpegla.com) pour de plus amples informations. Cet Accord ne donne pas le droit d’utiliser MPEG-2 ou les produits logiciels connexes, selon d’autres dispositions que la licence « Patent Portfolio License » de MPEG LA. Certaines utilisations de la technologie de codage audio MP3 peuvent faire l’objet de conditions de licences supplémentaires. Ainsi, en ce qui concerne le contenu audio MP3, la distribution de ce produit ne donne pas le droit d’utiliser le contenu créé avec ce produit pour toute diffusion (terrestre, par satellite, par câble et/ou tout autre support) commerciale (c’est-à-dire génératrice de profits) en temps réel, diffusion via Internet, intranets et/ou autres réseaux ou dans tout autre système de distribution de contenu électronique, tel que les applications de son par paiement ou de son à la demande. Pour de telles utilisations, une licence particulière est nécessaire. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter la page : http://www.mp3licensing.com. 

E.	En ce qui concerne les produits logiciels Autodesk Cleaner et Cleaner EZ, des parties de logiciel sont fournies sous licence selon un contrat de licence de Apple Computer, Inc