ACCORDS DE LICENCE DE LOGICIEL AUTODESK.
LUXEMBOURG

IMPORTANT, VEUILLEZ LIRE CECI EN PRIORITE. CECI EST UN ACCORD DE LICENCE.

AUTODESK ACCEPTE DE VOUS DELIVRER UNE LICENCE D'EXPLOITATION DU LOGICIEL CI-JOINT SEULEMENT SOUS LA CONDITION DE VOTRE ACCEPTATION DE TOUS LES TERMES CONTENUS DANS LE PRESENT ACCORD DE LICENCE AINSI QUE TOUS AUTRES TERMES DE LICENCE UNIQUES OU SUPPLEMENTAIRES CI-INCLUS (L'"ACCORD DE LICENCE").

VEUILLEZ LIRE LES TERMES ET CONDITIONS DU PRESENT ACCORD DE LICENCE AVEC ATTENTION AVANT DE SELECTIONNER LE BOUTON "I ACCEPT" ("J'ACCEPTE") EN BAS DE LA PAGE. VEUILLEZ UTILISER LA BARRE DEROULANTE SUR VOTRE DROITE POUR LIRE LE RESTE DU PRESENT ACCORD DE LICENCE. IL VOUS EST POSSIBLE D'IMPRIMER LE PRESENT ACCORD EN SELECTIONNANT "PRINT" ("IMPRIMER") CI-DESSOUS. EN SELECTIONNANT LE BOUTON "I ACCEPT" ("J'ACCEPTE"), VOUS ACCEPTEZ D'ETRE TENU PAR TOUS LES TERMES DE L'ACCORD, ET LE LOGICIEL SERA INSTALLE.

SI VOUS NE SOUHAITEZ PAS ETRE TENU PAR LE PRESENT ACCORD DE LICENCE ET QUE VOUS N'EN ACCEPTEZ PAS TOUS LES TERMES ET CONDITIONS, SELECTIONNEZ "I REJECT" ("JE REFUSE") CE QUI ANNULERA LE CHARGEMENT DU LOGICIEL ET, SOUS LES TRENTE (30) JOURS A COMPTER DE LA DATE DE L'ACHAT, RETOURNEZ LE LOGICIEL A L'ENDROIT OU VOUS L'AVIEZ ACQUIS AFIN D'EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT INTEGRAL CONFORMEMENT AU REGLEMENT APPLICABLE. POUR OBTENIR UN REMBOURSEMENT INTEGRAL D’UN LOGICIEL TELECHARGE SOUS TRENTE (30) JOURS SUIVANT L’ACHAT, VOUS DEVEZ REMPLIR ET RETOURNER UNE LETTRE DE DESTRUCTION OBTENUE AUPRES DU VENDEUR EN-LIGNE QUI VOUS A VENDU LE LOGICIEL.
VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL ATTESTE EGALEMENT DE VOTRE ACCEPTATION DES TERMES ET CONDITIONS DE CETTE LICENCE.

COPIER OU UTILISER CE LOGICIEL OU SA DOCUMENTATION D'ACCOMPAGNEMENT EN DEHORS DES CAS PREVUS PAR LE PRESENT ACCORD EST INTERDIT ET CONSTITUTIF, AU SENS DE LA LEGISLATION DE VOTRE PAYS, D'UNE VIOLATION DU DROIT D'AUTEUR. SI VOUS COPIEZ OU UTILISEZ CE LOGICIEL OU SA DOCUMENTATION SANS LA PERMISSION D'AUTODESK, VOUS CONTREVENEZ A LA LOI. VOUS POURRIEZ ETRE TENU DE VERSER DES DOMMAGES-INTERETS A AUTODESK ET FAIRE L'OBJET DE SANCTIONS PENALES.

REMARQUE:	SI CETTE COPIE DU LOGICIEL EST DESIGNEE COMME COPIE D’EVALUATION OU DE DEMONSTRATION, LES DEUX PARAGRAPHES SUIVANTS SONT EGALEMENT APPLICABLES:
CE LOGICIEL EST DISPONIBLE UNIQUEMENT POUR UNE PERIODE D’EVALUATION DE 30 JOURS, SAUF MENTION ECRITE DU CONTRAIRE DE LA PART D’AUTODESK. POUR PROLONGER VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL, VOUS DEVEZ VOUS ADRESSER A AUTODESK OU A UN REVENDEUR AUTODESK AGREE POUR REGLER LE PRIX D'ACHAT ET RECEVOIR VOTRE CODE D'AUTORISATION OU VOTRE NOUVEL EXEMPLAIRE AU PRIX INTEGRAL VOUS ACCORDANT LES DROITS PREVUS PAR LA LICENCE COMMERCIALE ET DECRITS CI-DESSOUS.

PENDANT LA PERIODE D'EVALUATION, VOUS N'AVEZ LE DROIT D'UTILISER QU'UN SEUL EXEMPLAIRE DU LOGICIEL POUR SON EVALUATION. L'UTILISATION DU LOGICIEL, PENDANT LA PERIODE D'EVALUATION, A TOUTE AUTRE FIN, Y COMPRIS L'ANALYSE CONCURRENTIELLE OU L’UTILISATION COMMERCIALE, EST STRICTEMENT INTERDITE. DES VOTRE ACHAT D'UNE LICENCE POUR CE LOGICIEL, L'UTILISATION DU LOGICIEL N'EST PLUS SOUMISE A LA PRESENTE RESTRICTION.

REMARQUE:	SI CETTE COPIE DU LOGICIEL EST SOUMISE A UNE LICENCE A DUREE FIXE OU LIMITEE, OU ENCORE A UNE LICENCE EN LOCATION, LE PARAGRAPHE SUIVANT EST EGALEMENT APPLICABLE:
CE LOGICIEL EST DISPONIBLE PENDANT LA PERIODE FIXE POUR LAQUELLE VOUS AVEZ PAYE. IL CESSERA DE FONCTIONNER AU TERME DE CETTE PERIODE. TOUTE UTILISATION DU LOGICIEL APRES LA FIN DE CETTE PERIODE, AINSI QUE TOUTE TENTATIVE DE CONTOURNEMENT DE LA FONCTION DE DESACTIVATION DU LOGICIEL, CONSTITUERA UNE INFRACTION A CET ACCORD ET PEUT EGALEMENT CONSTITUER UNE INFRACTION AUX LOIS RELATIVES AU COPYRIGHT.

1.	Octroi de licence.  

La société Autodesk, Inc. (ci-après "Autodesk") vous accorde une licence non exclusive et non transférable permettant d'utiliser, aux conditions et modalités prévues au présent Accord, le présent programme (ci-après le "Logiciel"), son manuel, ainsi que toute documentation d'accompagnement imprimée et en ligne ou électronique, (ci-après la "Documentation"), sur un équipement dont vous êtes propriétaire ou qui est sous votre contrôle. L'Accord autorise l'installation et l'utilisation du Logiciel par un seul utilisateur, sur un seul ordinateur et sur un seul site à tout moment donné.

Version réseau : Si ce Logiciel est une version réseau, vous ne pouvez l’utiliser que sur un réseau protégé, pour vos besoins commerciaux internes, avec l’outil de Gestion de Licence Autodesk et vous pouvez installer le Logiciel sur un logiciel à serveur unique sur un seul site auquel on peut accéder à l’aide d’autres ordinateurs ou sur un ordinateur individuel comme une installation à usagers multiples dans l’un des deux cas de figure ci-dessous : 

(i)	si une seule personne à la fois (1) peut utiliser le Logiciel, de sorte que plusieurs individus peuvent accéder au Logiciel ou l’utiliser, mais uniquement l'un après l'autre 

(ii)	si le nombre d'utilisateurs concurrents est supérieur à un (1), auquel cas vous devez acheter un premier Logiciel complet et verser des frais de licence supplémentaires pour chaque utilisateur simultané supplémentaire. 

Utiliser le Logiciel ou tout dispositif réduisant le nombre d’ordinateurs/de dispositifs ayant accès au Logiciel lorsqu’il est utilisé dans une configuration de serveur ne réduit pas le nombre de licences requises.
Versions destinées à la formation : S'il s'agit de la version de ce Logiciel destinée à la formation, elle ne peut être utilisée qu'à des fins d'instruction et d’apprentissage personnel, à l'exclusion de tout autre objet. Les versions destinées à la formation ne doivent pas être utilisées à des fins commerciales, professionnelles ou lucratives.
Version d'évaluation : Si ce Logiciel est identifié comme version de démonstration, d'évaluation ou non destinée à la revente, vous n'êtes autorisé à l'utiliser qu'à des fins d'évaluation et de démonstration commerciales. Vous n'êtes pas autorisé à l'utiliser à des fins d’analyses commerciales ou à des fins commerciales, professionnelles ou lucratives.

Copie de sauvegarde : Quelle que soit la version du Logiciel dont vous avez acquis une licence, vous êtes autorisé à réaliser une copie d'archive (de sauvegarde) du Logiciel. Cette copie d'archive ne peut être installée sur aucun autre ordinateur, sauf si cet ordinateur est une sous-unité du disque dur géré par un serveur auquel seul l'utilisateur autorisé a accès. En toutes hypothèses, la copie d'archive ne pourra pas être utilisée ou installée tant qu'une autre copie du Logiciel sera installée sur un quelconque ordinateur. Si la Documentation est sous forme imprimée, il est interdit d'en faire une copie. Si la Documentation est sous forme électronique, sa duplication sous forme électronique est interdite, mais vous pouvez en imprimer un (1) exemplaire, dont la reproduction est alors interdite.
Installation additionnelle :  A l'exception des versions destinées à la formation, aux étudiants et à l'évaluation, une seconde copie du Logiciel peut être faite sur le disque dur d'un second ordinateur dont vous êtes propriétaire ou responsable, pour autant que (1) la copie originale et la seconde copie soient utilisées exclusivement par la même personne, (2) la seconde copie soit installée et utilisée sur soit (i) pour les versions réseau, un serveur redondant qui rend le logiciel disponible uniquement lorsque votre serveur principal sur lequel votre serveur est installé ne peut être utilisé, ou (ii) un ordinateur portable, un ordinateur domestique, ou tout autre ordinateur non serveur situé en dehors de votre lieu de travail habituel dans le but de vous permettre d'effectuer votre travail lorsque vous vous trouvez en dehors de votre lieu de travail habituel, (3) une seule copie du Logiciel soit utilisée à la fois, (4) la seconde copie du Logiciel soit exclusivement utilisée avec, le cas échéant, le système de protection contre les copies fourni avec le Logiciel et (5) que le Logiciel ne soit pas donné sous licence et/ou marqué comme étant une version destinée à la formation ou aux étudiants.

Extensions : Si le présent Logiciel vous est donné sous licence à titre d'extension ("Nouvelle version") d'un logiciel dont vous déteniez préalablement une licence ("Version précédente"), vous devez détruire toutes les copies de la version précédente, y compris celles résidant sur votre unité à disque dur, et, sur demande d’Autodesk, restituer toute documentation à Autodesk ou à l’un de ses revendeurs agréés dans les soixante (60) jours de votre acquisition de la Nouvelle version. Autodesk se réserve le droit de vous demander de produire des preuves satisfaisantes de la destruction de la Version précédente. Si Autodesk ou un tiers autorisé en relation avec le Logiciel qui vous est donné sous licence aux termes du présent Accord de licence vous fournit un logiciel supplémentaire pour mettre à jour ou étendre le logiciel, celui-ci est soumis aux termes et conditions du présent Accord, sauf stipulation contraire lors de la livraison.

Toutefois, vous pouvez conserver, et ne pas détruire, la Version précédente et l'utiliser exclusivement pour (1) installer la Nouvelle version faisant l'objet de la présente licence et (2) à des fins d'archivage (sauvegarde) dans le but de pouvoir réinstaller la Nouvelle version faisant l'objet de la présente licence en cas d'échec de l'installation initiale. Vous n'êtes en aucun cas autorisé à utiliser la Version précédente.

Code d'autorisation : Si le Logiciel requiert un code d'autorisation, vous devez procéder à l'inscription de votre achat de ce Logiciel auprès d'Autodesk avant qu'un code d'autorisation ne vous soit attribué, et les informations de votre inscription seront gérées par Autodesk selon les termes de sa politique de confidentialité.

Durée de la licence : Selon les termes et conditions du présent Accord, la licence d'utilisation du Logiciel est octroyée pour une période illimitée, sauf si le Logiciel est désigné comme licence à durée fixe ou limitée, ou licence en location limitée, auquel cas la durée de la licence est limitée à la période pour laquelle vous avez payé.

SEULEMENT POUR LES VERSIONS DESTINEES AUX ETUDIANTS (UTILISATION DE DEUX ANS) :

1.	Octroi de licence.

La société Autodesk, Inc. (ci-après "Autodesk") vous accorde une licence non exclusive et non transférable permettant d'utiliser, aux conditions et modalités prévues au présent Accord, ce programme (ci-après le "Logiciel"), son manuel électronique, ainsi que toute documentation d'accompagnement imprimée et en ligne ou électronique, (ci-après la "Documentation"), sur un équipement dont vous êtes propriétaire ou qui est sous votre contrôle, pour la période indiquée sur l’emballage et commençant à la date d'installation du Logiciel. Cet Accord autorise l'installation et l'utilisation du Logiciel par un seul utilisateur, sur un seul ordinateur et sur un seul site à tout moment donné. L'utilisation de ce Logiciel au-delà de la période stipulée sur l’emballage, ou toute tentative de mettre en échec la fonction de désactivation temporelle du Logiciel, représente une utilisation illégale, constitutive d'une violation du présent Accord de licence, ainsi que de la législation sur les droits d'auteur.

Ce Logiciel est une version du Logiciel destinée aux étudiants, pouvant être utilisée exclusivement par l'étudiant visant l'obtention d'un diplôme, l'enseignant ou le membre du personnel des organismes cités ci-après, qui en a fait l'acquisition, ET exclusivement à des fins d'étude, d'instruction et non à des fins commerciales, professionnelles ou lucratives. L'utilisation des versions du Logiciel destinées aux étudiants par un organisme d'enseignement est interdit dans un environnement de laboratoire à des fins d’instruction. Un étudiant visant l'obtention d'un diplôme est un étudiant actuellement inscrit dans un établissement d'enseignement secondaire ou un étudiant inscrit à au moins trois (3) unités de valeur d'un programme permettant d'obtenir un diplôme ou étant en mesure de confirmer son inscription à un programme universitaire d'au moins neuf (9) mois permettant d'obtenir un certificat. 

Copie de sauvegarde : Vous ne pouvez réaliser qu'une seule copie d'archive (de sauvegarde) du Logiciel. Cette copie d'archive ne peut être installée sur aucun autre ordinateur, sauf si cet ordinateur est une sous-unité du disque dur géré par un serveur auquel seul l'utilisateur autorisé a accès. En toutes hypothèses, la copie d'archive ne pourra pas être utilisée ou installée tant qu'une autre copie du logiciel sera installée sur un quelconque ordinateur. Si la Documentation est sous forme imprimée, il est interdit d'en faire une copie. Si la Documentation est sous forme électronique, vous pouvez en faire imprimer un (1) exemplaire, dont la reproduction est alors interdite.
Extensions : Ce Logiciel ne peut pas avoir d’extensions.
Code d'autorisation : Si le Logiciel requiert un code d'autorisation, vous devez procéder à l'enregistrement de votre achat  de Logiciel auprès d'Autodesk, afin qu'un code d'autorisation vous soit attribué et Autodesk conservera vos renseignements d’enregistrement selon sa politique de confidentialité.

REMARQUE : TOUTES LES AUTRES CLAUSES DU PRESENT ACCORD S'APPLIQUENT A TOUTES LES VERSIONS DE CE LOGICIEL.

2.	RESTRICTIONS.

Il vous est interdit de :

1.	copier ou utiliser le Logiciel ou la Documentation sauf dans les limites autorisées par le présent Accord.

2.	procéder à une ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le Logiciel sauf dans la mesure autorisée par la loi lorsque cela s'avère indispensable afin d'obtenir les informations requises pour assurer l'interopérabilité d'un programme créé de manière indépendante avec le Logiciel ou avec un autre programme, et que ces informations ne peuvent pas être aisément obtenues auprès d'Autodesk ou de tiers. Il vous est interdit de procéder à une ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le Logiciel s'il est possible d'acquérir ces informations en concluant une licence de Kit de Réalisateur de Logiciel Autodesk.

3.	distribuer, louer, prêter, vendre, octroyer une sous-licence ou transférer de quelque autre manière à un tiers tout ou partie du Logiciel, de la Documentation ou des droits accordés au titre de la présente licence sans le consentement préalable écrit d'Autodesk.

4.	installer ou utiliser le Logiciel sur Internet, y compris, mais non limité à l'utilisation en connexion avec un service d'hébergement de site Web ou tout service semblable, ou permettre à des tiers d'accéder au Logiciel via Internet sur votre ordinateur ou d'une autre manière.

5.	supprimer, altérer ou rendre illisible toute mention des droits d'Autodesk, ainsi que toute désignation ou marque figurant sur le Logiciel ou sur la Documentation.

6.	modifier, traduire, adapter, arranger ou créer des œuvres dérivées fondées sur le Logiciel ou la Documentation, dans quelque but que ce soit.

7.	utiliser un équipement, dispositif, Logiciel ou autre moyen conçu pour désactiver ou éliminer toute forme de protection contre les copies utilisées par Autodesk en liaison avec le Logiciel ou utiliser le Logiciel avec tout code d'autorisation, numéro de série ou système de protection contre les copies non livré par Autodesk directement ou par un Revendeur Autodesk Agréé. 

8.	exporter le Logiciel et la Documentation en violation des lois des Etats - Unis et autres lois applicables en matière de contrôle des exportations.

9.	utiliser le Logiciel, y compris, mais non limité à, une version réseau, ou la Documentation en dehors du pays de son achat, sauf si le Logiciel et la Documentation sont achetés dans un des pays de l'Espace économique européen (E.E.E.), auquel cas leur utilisation est autorisée dans l'ensemble de l'E.E.E.

3.	DROITS D'AUTEUR.

Autodesk et ses concédants demeurent propriétaires titulaires des droits d'auteur du Logiciel et de la Documentation, de tout matériel l'accompagnant, le cas échéant, et de toute copie que vous pourriez en avoir fait. La structure, l'organisation et le code du Logiciel représentent des secrets de fabrication d'Autodesk et de ses concédants. L'établissement de copies du Logiciel ou de la Documentation sans autorisation, ou le non respect des restrictions ci-dessus, entraîne la résiliation automatique du présent Accord. Cet Accord de licence ne vous concède aucun droit de propriété intellectuelle.
4.	GARANTIE GLOBALE LIMITEE. 
Autodesk garantit que le Logiciel assure les options et les fonctions décrites de manière générale dans la Documentation, et que les supports sur lesquels le Logiciel est fourni, le cas échéant, et la Documentation relative au Logiciel sont exempts de défauts de matériel et de réalisation dans le cadre d'un usage normal. A L'EXCEPTION DES GARANTIES LIMITEES EXPRESSES CI-DESSUS, AUTODESK N'OCTROIE ET VOUS NE RECEVEZ AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE, IMPLICITE, LEGALE, NI DECOULANT D'UNE QUELCONQUE COMMUNICATION AVEC VOUS. EN OUTRE, AUTODESK REJETTE SPECIFIQUEMENT TOUTE AUTRE GARANTIE, NOTAMMENT LA GARANTIE IMPLICITE QUE LE PRODUIT EST COMMERCIALISABLE OU CONVIENT A UN BUT PARTICULIER. AUTODESK NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL POURRA ETRE EXPLOITE SANS ERREUR NI INTERRUPTION. Les exclusions ci-dessus peuvent ne pas vous concerner comme certaines juridictions ne permettent pas l’exclusion des garanties s’y appliquant. En plus des droits de garantie ci-dessus, il se peut que vous ayez d’autres droits qui varient d’une juridiction à l’autre.

Au titre des garanties prises dans cet Accord, votre seul recours et le seul engagement d'Autodesk consiste, au choix d'Autodesk, à tenter de corriger les erreurs ou d'y remédier, à remplacer le support, le cas échéant, et la documentation défectueux ; ou à rembourser le prix d'achat et à résilier le présent Accord de licence. Ce recours implique la restitution du support ou de la Documentation, accompagné(e) d'une copie de votre reçu, à votre bureau local d'Autodesk ou au Revendeur Autodesk Agréé auprès duquel il a été obtenu, dans les quatre-vingt dix (90) jours suivant la date de sa livraison.
5.	RENONCIATION.

LES LOGICIELS DE CONCEPTION ASSISTEE PAR ORDINATEUR ET LES AUTRES LOGICIELS TECHNIQUES SONT DES INSTRUMENTS DESTINES A ETRE UTILISES UNIQUEMENT PAR DES PROFESSIONNELS DUMENT FORMES. ILS NE REMPLACENT PAS VOTRE JUGEMENT PROFESSIONNEL. LES LOGICIELS DE CONCEPTION ASSISTEE PAR ORDINATEUR ET LES AUTRES LOGICIELS TECHNIQUES SONT DESTINES A CONTRIBUER A LA CONCEPTION D'UN PRODUIT ET NE VISENT PAS A REMPLACER DES ESSAIS INDEPENDANTS PORTANT SUR LA RESISTANCE DU PRODUIT, SA SECURITE ET SON UTILITE. EN RAISON DE LA GRANDE DIVERSITE DES APPLICATIONS POTENTIELLES DU LOGICIEL, CELUI-CI N'A PAS ETE TESTE DANS TOUTES LES SITUATIONS D'UTILISATION POSSIBLES. AUTODESK N'EST AUCUNEMENT RESPONSABLE DES RESULTATS OBTENUS GRACE A L'UTILISATION DU LOGICIEL. IL INCOMBE AUX PERSONNES UTILISANT LE LOGICIEL D'EN ASSURER LA SUPERVISION, LA GESTION ET LE CONTROLE. CETTE RESPONSABILITE INCLUT, NOTAMMENT, LA DETERMINATION DES UTILISATIONS APPROPRIEES DU LOGICIEL AINSI QUE LA SELECTION DU LOGICIEL ET DES AUTRES PROGRAMMES EN VUE DE PARVENIR AUX RESULTATS ESCOMPTES. IL INCOMBE EGALEMENT AUX PERSONNES UTILISANT LE LOGICIEL D'ETABLIR DES PROCEDURES INDEPENDANTES ADEQUATES POUR TESTER LA FIABILITE DU SYSTEME ET LA PRECISION DE TOUTE SORTIE DE PROGRAMME, NOTAMMENT DE TOUS LES ELEMENTS CONCUS GRACE A L'UTILISATION DU LOGICIEL.
6.	LIMITATION DE RESPONSABILITE.
AUTODESK ET SES CONCEDANTS DE LICENCE NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DES PERTES OU PREJUDICES QUELCONQUES, NOTAMMENT DES PERTES DE DONNEES, MANQUES A GAGNER, FRAIS DE PRISE EN CHARGE OU AUTRES PREJUDICES PARTICULIERS OU INCIDENTS DECOULANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DE LA DOCUMENTATION OU DE L'IMPOSSIBILITE DE LES UTILISER, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET AU TITRE DE N'IMPORTE QUELLE THEORIE DE LA RESPONSABILITE. CETTE LIMITATION S'APPLIQUE MEME SI AUTODESK OU UN REVENDEUR AUTODESK QUELCONQUE A ETE AVISE DE LA POSSIBILITE DE TELLES PERTES OU DE TELS PREJUDICES. VOUS RECONNAISSEZ QUE LA REDEVANCE DE LICENCE TIENT COMPTE DE CETTE ATTRIBUTION DU RISQUE.

AUTODESK DECLINE TOUTE RESPONSABILITE, DE QUELQUE NATURE QU'ELLE SOIT, EN CAS DE PERTE OU DE VOL DU LOGICIEL OU DU SYSTEME DE PROTECTION CONTRE LES COPIES LIVRE AVEC LE LOGICIEL. EN PARTICULIER, AUTODESK N'ASSUME AUCUNE OBLIGATION DE REMPLACER UN LOGICIEL OU SYSTEME/CODE DE PROTECTION CONTRE LES COPIES PERDU OU VOLE. IL INCOMBE A VOUS SEUL DE PRENDRE LES MESURES DE PRECAUTION CONTRE LA PERTE OU LE VOL DE TOUT LOGICIEL OU SYSTEME/CODE DE PROTECTION CONTRE LES COPIES, ET DE PROTEGER VOTRE INVESTISSEMENT PAR UNE ASSURANCE OU PAR TOUT AUTRE MOYEN. 

LES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS VOUS CONCERNER CAR CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION OU L’EXCLUSION DE RESPONSABILITE CONCERNANT LES INCIDENTS OU LES DEGATS CONSEQUENTS. 

7.	DROITS LIMITES POUR LES CLIENTS DU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS.

Ce Logiciel et sa Documentation sont fournis avec des droits limités pour les clients du gouvernement des Etats-Unis. L'utilisation, la duplication ou la communication par le gouvernement des Etats-Unis sont sujettes à restriction comme stipulé dans les documents applicables FAR 52.227-19 (Commercial Computer Software -- Restricted Rights) et NASA FAR Supplement 1852.227-86 (Commercial Computer Software -- Licensing).  Le fabricant est la société Autodesk, Inc., 111 McInnis Parkway, San Rafael, California 94903.

8.	DISPOSITIONS GENERALES. 

A.	L'Accord et la licence octroyée viennent à expiration sans préavis ni action de la part d'Autodesk si vous, preneur de licence, faites l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, concluez un règlement amiable avec vos créanciers ou êtes mis en liquidation.

B.	Le présent Accord de Licence n'est pas régi par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente de marchandises. Le présent Accord de Licence est régi par la loi Luxembourgeoise. Le présent Accord de Licence constitue l'intégralité de l'accord entre les parties et prime sur toute autre communication ou publicité concernant le Logiciel et la Documentation.

C. 	Si une disposition quelconque de cet Accord s'avère non valable ou inapplicable, les autres conditions de cet Accord demeurent totalement en vigueur, et les parties sont liées par des obligations qui, sans être elles-mêmes non valables ou inapplicables, se rapprochent autant que possible de l'effet de la disposition jugée non valable ou inapplicable.

D.	Certaines utilisations de MPEG-2, et des produits logiciels connexes, peuvent faire l’objet d’une licence tierce. Contactez MPEG LA (www.mpegla.com) pour de plus amples informations. Cet Accord ne donne pas le droit d’utiliser MPEG-2 ou les produits logiciels connexes, selon d’autres dispositions que la licence « Patent Portfolio License » de MPEG LA. Certaines utilisations de la technologie de codage audio MP3 peuvent faire l’objet de conditions de licences supplémentaires. Ainsi, en ce qui concerne le contenu audio MP3, la distribution de ce produit ne donne pas le droit d’utiliser le contenu créé avec ce produit pour toute diffusion (terrestre, par satellite, par câble et/ou tout autre support) commerciale (c’est-à-dire génératrice de profits) en temps réel, diffusion via Internet, intranets et/ou autres réseaux ou dans tout autre système de distribution de contenu électronique, tel que les applications de son par paiement ou de son à la demande. Pour de telles utilisations, une licence particulière est nécessaire. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter la page : http://www.mp3licensing.com. 

E.	En ce qui concerne les produits logiciels Autodesk Cleaner et Cleaner EZ, des parties de logiciel sont fournies sous licence selon un contrat de licence de Apple Computer, Inc